Internet

Blâmez le contenant, oubliez le contenu

19.09.2009

Je lis dans Le Monde (1), à propos de la récente affaire Hortefeux, que plusieurs personnalités de la droite française, ainsi que divers intellectuels, accusent le réseau Internet d’être « source de nouvelles dérives en matière d’information ». Les dérives dont il est ici question se concrétisent par la diffusion d’une vidéo montrant le ministre [...]

Lire la suite →

Pour la licence globale

26.04.2009

La loi Hadopi fut rejetée début avril par l’Assemblée Nationale (voir l’article sur ce sujet), et le gouvernement se prépare désormais à la réintroduire, sans véritable modification de fond. Les chefs de la majorité préparent un vote « symbolique » et massif, comme pour laver l’affront du rejet de la loi le 9 avril. Dans [...]

Lire la suite →

Meta-Recherche

04.01.2009

Les moteurs de recherche occupent une place à part sur Internet. Ils ne sont pas une fin en soi, mais ils constituent des outils indispensables pour trouver l’information recherchée dans la masse incroyable de pages qui forment le Web. Le plus connu d’entre eux, Google, est bien souvent la « porte d’entrée » principale des [...]

Lire la suite →

Un éditeur bénéficiant du régime d’irresponsabilité des hébergeurs : l’arrêt de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire Fuzz

27.11.2008

Article publié à l’origine sur Intlex.org, puis recopié sur Valhalla.fr à la fermeture du site. La Cour d’appel de Paris a rendu sa décision dans l’affaire « Fuzz » qui avait défrayé la chronique lorsque le juge des référés du TGI de Paris 1) avait condamné la société Bloobox Net, éditrice du site fuzz.fr, pour [...]

Lire la suite →

Quelques précisions sur la responsabilité des intermédiaires dans la LCEN

19.10.2008

La qualification d’hébergeur ou d’éditeur, élément déterminant le régime de responsabilité applicable, au centre du débat Article publié à l’origine sur Intlex.org, puis recopié sur Valhalla.fr à la fermeture du site. I. Introduction – La responsabilité des intermédiaires 1) En droit français, le régime de responsabilité des intermédiaires techniques d’Internet est un régime spécial, qui [...]

Lire la suite →

Qualification juridique de l’acte de publication d’un flux de liens sur Internet

03.04.2008

Deux décisions de justice récentes ont mis en relief toute l’importance et le caractère problématique de la qualification de l’acte de publication d’un flux RSS ou « digg-like » ou d’un agrégat de flux RSS. Est-ce un acte d’hébergement ou d’édition ? S’il s’agit d’un acte d’hébergement, l’article 6 § 1 de la Loi pour la Confiance [...]

Lire la suite →

De Borges à l’informatique, des bits aux octets

09.11.2007

Toi, qui me lis, es-tu sûr de comprendre ma langue ? (Jorge Luis Borges). Connaissez-vous les unités informatiques de représentation de volumes de données ? Certainement, ce sont les “méga” et les “giga”. Savez-vous que c’est en réalité bien plus complexe qu’il n’y paraît ? Les professionnels jouent de cette complexité d’une manière qui n’est [...]

Lire la suite →

← Previous Entries

Next Entries →